F E D E R A T I O N F R A N C A I S E D E S P E L E O L O G I E

COMITE DEPARTEMENTAL DE SPELEOLOGIE DE L’AVEYRON

MJC, section spéléo, 1 rue St Cyrice, 12000 RODEZ

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P.V. ASSEMBLEE GENERALE DU 20 JANVIER 2024, à Veyreau

Présents : PIART Anne Marie présidente, BOUILLON Jean-Luc président adjoint et CA CSRO, PLANTIER Hervé trésorier et CA CSRO, BOYER Eric trésorier adjoint, DOMEYNE Danièle secrétaire adjointe et commission environnement, RIGAL Christian secrétaire, ROCHER Jean Louis CT secours, PIART Bernard CTA secours, GRUAT Jean-Pierre, DELCROS Michel, SALVAT Cédric, JULIEN Eric, FORT Pauline, LEPINGLE Grégory, BETTEX Jonas, ROQUES Bernard, ROQUES Cédric, ROQUES Fabien, LUCOT Jean-Pierre, DAVID Kathleen, VIDAL Alain, MARTY J-Louis, HUET Philippe, BOSCH Annie, SAILHAC Jérôme, RICARD Christophe, CHAZAL Pierre, POISSON Jérôme, DEBLANGEY J-Luc, AYRAL Loic, EYHERAGUIBEL Luc, VIEILLEVIGNE Zach, VIGUIER Stéphane, BRANT Georges, POUJOL Bernard, ROZIERES J-Marc, CHEVALIER Hélène, HOWARD Morgan,Madame MICHALAK représentante du CDOS 12.

Excusés : GUESDON Cyril commission enseignement, MARTY Alain, SOLIER Pierre commission Karsteau, BARBAZANGES Julie, ENJALRAN Alexis 

27 fédérés avaient donné procuration aux présents pour les représenter à l’AG.

 

 

1 EXAMEN PROPOSITION DU CA D’AUGMENTER LE NOMBRE DE MEMBRES DU CA
15 membres actuellement.

Si augmentation du nombre de membres à 19, la ventilation des sièges serait la suivante : 10 hommes, 8 femmes minimum et 1 médecin.

Si augmentation du nombre de membres à 17, la ventilation des sièges serait la suivante : 9 hommes, 7 femmes minimum et 1 médecin pour 17.

Après discussion, le choix est de soumettre au vote l’augmentation du nombre de membres à 19.

53 votes exprimés pour le oui à cette proposition.

La modification est à faire sur les statuts du CDS 12 mais sont actés par L’AG

 

 

2 RAPPORT MORAL(A-Marie Piart)

Voilà 4 ans que j’ai accepté cette tâche ...plutôt en S.O.S dépannage, afin que notre CDS ait une tête ! Mais rien ne se serait passé si je n’avais pas été entourée d’une équipe dirigeante dans laquelle chacun a su prendre sa part de responsabilité et piloter telle ou telle action jusqu’à son terme. Cette complémentarité nous a permis d’affirmer notre existence auprès de nos adhérents fédérés, mais aussi auprès du public, des médias, des administrations et du mouvement sportif, prouvant ainsi la mission délégataire de notre Fédération !

Je ne vais pas ici vous faire le bilan détaillé des activités qui lui, va être largement commenté dans les rapports des commissions et des clubs qui vont suivre. Je ne vais pas non plus vous faire l’état point par point de mes actions !

Mais voici quelques interventions significatives de ce qu’a pu m’amener à faire mon rôle de Présidente de CDS en 2023... afin que cela donne des idées à mon (ma) futur(e) remplaçant(e) :

- Participation à diverses réunions du CSR Occitanie (en visio)

- Participation à diverses réunions, séminaires ou conférences du CDOS et Aveyron Sport (Agence Départementale)

- Contacts avec différents médias et réponses directes ou orientations vers des personnes ressources

- Réponse à demandes d’information des clubs ou individuels, sur des lieux de pratique spéléo ou canyon en Aveyron.

- Relations avec des partenaires privés ou publics pour maintien d’accès aux sites, voire conventionnements, et résorption de conflits latents

- Réponses administratives à nos tutelles fédérales (CSRO et FFS)

J’en oublie certainement, mais l’ensemble de notre dynamique se comprendra mieux au regard des différents rapports qui vont suivre.

Je remercie une fois de plus tous les bénévoles qui œuvrent à la dynamique de notre comité...et j’espère voir arriver de nouvelles têtes qui apporteront du sang neuf à nos contributions. Lancez vous...osez...vous verrez que quand on y est « on n’est pas seul » et que l’on peut s’estimer fier d’avoir contribué à sauvegarder notre liberté de pratique !

 

 

3 RAPPORT FINANCIER

Hervé PLANTIER présente les comptes.

 

Bilan financier :

Comptabilité commission secours :elle représente la plus grosse part du budget.

Entrées : Conseil départemental de l’Aveyron est le seul financeur à hauteur de 3000€.

Le CSRO grâce à l’aide achat groupé a offert 25 % de réduction soit 120,85€.

L’Agence régionale du sport : aide formation de 300€.

Remboursement par la FFS de frais kilométriques engagés par les sauveteurs du SSF12 engagés lors du secours au PN77, 630€.

Sorties :

Taxe foncière du local de 119 €

Assurance fédérale du matériel 83€

Achat de matériel : 1621,99 €

Stages : 2233.42€

2 E/CE et 1 gestion surface

Résultats : -620.83 € (déficit structurel)

 

Compte de résultat CDS :

Frais de fonctionnement :

Sortie : Adhésion au CDOS 130 €

Hébergeur du site internet 38,55 €

Entrées Conseil Départemental : 400€

Divers : demande à la DRAJS 2000€ dossier un peu long mais pas difficile à monter, pas besoin de les justifier.

Commission EFS :

Sorties : Achat de 10 lampes pour 804 €

Disto : 497€

Brochage 4 vents : 1100€, action à faire en 2024

Aide aux stagiaires : Julie Barbazanges 140€ et Camille 140€

Entrées : 1200€ de l’ANS

CSRO commande groupée casques 118€

Commission plongée :

60€ de participation au stage de Maxime Fumel

Commission environnement :

Entrée DREAL 3000€ pour l’intervention de 2 clubs (ALPINA et MJC) au niveau des travaux de la rocade MENDE, le CA a décidé de réattribuer 750€ à chaque club participant. Il reste donc 1500€ pour le CDS12.

Commission canyon :

Frais divers et de repas pour le stage de perfectionnement canyon 

Divers : Aide au salaire de Delphine JACONELLI (CSRO) 400€ et 300€ de don pour l’expé Ultima Patagonia

 

Bilan 2023 : +2418,96€

53900€ sur livret A

44€ sur le compte courant

Interventions :

Eric Boyer : concernant le brochage des 4 vents, on attend la subvention du FAAL (fond d’aide aux actions locales de la FFS) subvention de 600€ qui seront versés après le brochage donc en 2024.

Hervé Plantier (trésorier) : Pour la comptabilité, il faut mettre à jour le SIREN sinon les subventions n’arriveront jamais (à faire sur le compte asso).

Bernard Piart : a répondu à une enquête du CDOS pour laquelle il lui a été demandé l’adresse du CDS12, il a mis la seule adresse officielle qui est celle de la MJC de Rodez.

Réponse d’Hervé: Sur le compte asso l’adresse du CDS 12 est effectivement celle de la MJC Rodez.

Pour changer l’adresse du siège social : la décision du CA suffit. Le CDOS accepterait que l’adresse du CDS soit au CDOS.

Jean Louis Rocher : C’est une aberration que le SIREN ait pris l’adresse du président de l’époque. Le siège social du CDS12 a toujours été à la MJC de Rodez.

Hervé Plantier : Le RIB du CDS12 est également domicilié au nom et à l’adresse de Jean Louis Rocher.

Le rapport financier est adopté à l'unanimité.

 

4 Intervention de Mme Michalak représentant la présidente CDOS 12

Pour rappel :

Le CDOS est un organe déconcentré du comité national olympique et sportif (CNOS). A ne pas confondre avec le comité d’organisation des JO.

Il est en lien avec la DDJSS, les communes et le conseil départemental.

Son rôle :

- aider à la structuration des associations.

- proposer des formations transversales (santé, fonctionnement des associations, PPSC1…)

Madame Michalak représentante de Mme Douls nous remercie de l’invitation.

Elle précise que le mot olympisme résonne particulièrement cette année et que le CDOS est très sollicité cette année pour les JO 2024.

Pour elle, ce qui va se passer au moment des JO est très important pour le sport après les JO et va dépendre des performance des athlètes. Si elle ne sont pas au rendez-vous elle pense qu’il y aura de grandes modifications dans l’organisation du sport en France.

Elle précise que le CDOS représente l’ensemble des sports dans le département de l’Aveyron, il regroupe tous les comités départementaux qui souhaitent y adhérer.

Elle se félicite de la proximité entre le CDOS et le CDS12.

Puis elle met en avant l’importance de la parité, souhaite à la présidente de poursuivre pour un nouveau mandat.

Pour finir elle souhaite tous les vœux du CDOS au CDS12 et à tous ses membres.

 

 

5 COMMISSION SECOURS(Eric Boyer)

2 week-end organisés par le SSF 12 :

- En mai un week-end de formation avec un entraînement en falaise (grotte du hibou) le samedi et un exercice fictif (aven de Dargilan) avec une sortie civière depuis la côte -80m le dimanche.

25 présents : 19 sauveteurs et 6 stagiaires.

- Un exercice fictif au Valat Nègre en juin

19 présents

Formations nationales suivies par les membres du SSF 12:

Stage gestion de sauvetage suivi par Cédric Roques en vu de prochain stage CT en novembre 2024.

Stéphane Viguier et Pierre Chazal ont suivi le stage E/CE dans les hautes Pyrénées.

Projets 2024 :

Formation techniques secours : 27 et 28 avril

Exercice préfectoral : 1 ou 8 juin.

intervention:

Jean Louis Rocher : Il pourrait être intéressant d’avoir un détecteur de CO2 au SSF12 même si ce n’est pas pour l’instant une priorité.

 

 

6 COMMISSION ENSEIGNEMENT

Le responsable Cyril Guesdon est absent excusé

Il a envoyé le protocole de condition de financement des aides aux stages qu’il a mis en forme après discussion au cours de l’AG 2023.

(Voir annexe)

interventions :

Bernard Piart : La grosse différence avec avant est qu’il existe maintenant une aide de 20€ par jour pour des stages organisés par le CDS.

La demande au CSRO peut être fait en commun si accord sur les infos demandées.

Il y a une simplification du mode de financement.

Cyril Guesdon reproposera un stage de recyclage des cadres au printemps (mars). 50 brevetés environ sur le département mais uniquement 4 cadres recyclés à ce jour.

Pas sûr que la FFS valide le brevet des cadres non recyclés en cas de problème au cours d’une sortie.

Il est donc important de faire passer l’info dans les clubs.

 

 

7 COMMISSION ENVIRONNEMENTDanièle Domeyne

Elle a suivi les réunions du parc Natura 2000 portant sur les cavités spéléo où il y a des chauves souris.

On attend la publication d’une étude prenant en compte les comptages des 50 dernières années notamment Boundoulaou où il y a une arrêté de biotope.

Les premières conclusions sont qu’il est difficile de conclure sur une baisse, un maintien ou une augmentation des effectifs car les différents comptages ont été faits avec des protocoles différents et des personnes différentes.

interventions :

Jean Louis Rocher : Il existe un site fédéral pour dénoncer la pollution de sites appelé POK.

Pour comptage des chauves souris, les spéléos interviennent aujourd’hui ce qui n’était pas le cas il y a quelques années donc les comptages sont plus approfondis qu’avant. Ce qui a permis de constater que les chauves souris se déplacent dans les cavités ce qui peut fausser les comptages.

Des comptages ont été faits dans d’autres cavités et on s’aperçoit que les chauves souris sont présentes partout notamment les rhinolophes.

Aujourd’hui on pense que l’activité spéléo n’est pas à l’origine de disparition d’espèces.

Il précise qu’il est important que les spéléo participent.

Cédric Salvat : Il demande d’essayer d’organiser une nouvelle formation sur les chauves souris notamment avec un thème sur la reconnaissance pour les comptages et les gestes pour ne pas les perturber. Formation identique à celle d’il y a quelques années organisée par le parc.

Il est précisé qu’il existe une liste sur laquelle les spéléos peuvent s’inscrire pour participer aux comptages auprès de Rodolphe Liauzon.

Bernard Piart : Précise que pour lui il est important de garder une relation avec les associations, administrations qui parlent d’environnement (chauve souris, route, eau, …)

Parce que les spéléos sont partie prenante et sont des acteurs indispensablessur ces questions.

 

 

8 COMMISSION PLONGEE Eric Julien

Il y a eu du nouveau sur l’exploration des siphons avals de la bise, à signaler une remontée de 80m post siphon (on se rapproche de la surface) par Rémi et Frédo Aragon.

Jonction entre l’Ouragan et la bise au niveau du S1 pour laquelle aucune désob n’a été nécessaire.

Frédo devait aller plonger le S4 de la Bise la semaine dernière mais les autres siphons étaient réamorcés,

 

 

9  BASE DE DONNÉE KARSTEAU et PUBLICATION

Pas d’avancées supplémentaires

Sauf pour la partie sur le Causse noir abondée par Joël Boutin.

interventions :

Eric Boyer : Il est proposé de publier les découvertes depuis la parution du Baumas 1 (2016). Ce serait le Baumas n°2.

La réflexion a démarré depuis quelques jours.

Jean Louis Rocher a établi une 1ère liste. 1ère évaluation : Baumas 2 de 200 pages environ (180 pages de textes sur les cavités nouvelles ou prolongées).

Sortie prévue pour le rassemblement caussenard de 2025. Il est nécessaire de créer, dès maintenant, une commission rassemblant les personnes intéressées par ce projet.

Kathleen David : Un topoguide des principales cavités des causses pourrait être intéressant à rédiger en parallèle de cette publication.

Vote pour accord de principe sur la création de Baumas 2 : Adopté à l’unanimité

 

 

10  COMMISSION COMMUNICATION (Stéphane Viguier)

Il existe toujours un site internet créé et administré par François Millan, nous pouvons faire certaines modifications mais d’autres, notamment dans l’architecture ne peuvent être faite que par lui.
Ce site devient difficile à modifier, il faudrait donc envisager d’en créer un nouveau qui soit complètement administrable et modifiable par le CA du CDS12.
Il est donc proposé de créer un groupe de travail « futur site internet ».

Ce site est d’autant plus indispensable qu’il recueille plusieurs centaines de visites par an.

 

 

11  BUDGET PREVISIONNEL 2024 : (voir annexe)

- Commission secours :

Financement par le Conseil Départemental de l’Aveyron : demande d’aide de 3500€, malgré l’entrevue avec diverses autorités il semble difficile d’obtenir plus.

ANS : finance les formations pour environ 300€

- Commission formation:

Fond dédiés de 250€ de l’ANS pour le recyclage des cadres encore présent dans les caisses.

Dépense prévues : environ 4000€ pour les stages :

Stage : Cédric Roques stage CT en automne 2024

Stage plongée secours pour Frédéric Aragon et Rémi Richard

Stage CAMEX (nouveau CPT) un stagiaire pourra être financé cette année. Jérôme Poisson et Hervé Danguy sont intéressés.

Prise de parole :

Boyer Eric: 12 baudriers complets ayant 10 ans d’âge et qui ont beaucoup été utilisés lors de Millau 2013 sont réformés à ce jour.

Les éclairages ont été remplacés en 2023 mais il y a un débat au sein du CA pour savoir s’il faut racheter des baudriers qu’avec des longes ou des baudriers complets.

Le budget prévisionnel est adopté à l’unanimité.

 

 

12  BILAN D’ACTIVITE DES CLUBS :

 

Alpina (Jean Louis Rocher:

Beaucoup de sorties

Pour avoir des précisions, voir les comptes rendus des sorties en allant sur Alpina-millau.fr puis en cliquant sur l’icône spéléo pour aller sur le blog du club.

Pour les recherches il y a un code à demander à Jean Louis Rocher.

Découvertes importantes en interclub au Papillon, à l’aven Charlou, à l’aven de Novis (+200m)

 

Aragonite caussenarde :

Non représenté

 

SCC Millau (Eric Julien):

Un certain nombre de visites classiques.

Beaucoup de photos souterraines ont été faites.

 

GS NANT (Jean Luc Bouillon):

Jean Pierre a suivi 2 stages topographie

Julie Barbazanges a participé à un stage perfectionnement de la FFS.

Le club a participé au stage sportif de Nant, tenu d’un stand à l’aven Armand

Quelques désobs à l’aven de la Virenque et à l’Aven Armand

Scan 3D de la salle de l’aven Armand et report en surface de la salle de l’aven Armand

13 sorties à la grotte Amélineau pour trouver la suite.

De belles découvertes à l’aven des Erables, -210m arrêt sur siphon et à l’aven du Végalier -140m.

Le club a participé à une coloration pour la mairie de Saint Baulize mais il n’a eu aucun retour sur le résultat.

Trois sorties aux fourches de la grotte du Renard ont été faites avec l’idée de court-circuiter le passage compliqué, à priori ça pourrait passer, affaire à suivre.

 

Spéléo Club MJC Rodez (Kathleen David et Eric Boyer):

226 sorties (classiques, initiation, canyon, exploration)

9 personnes ont suivi le cycle d’initiation de cette année.

Le club a mis en place des entraînements à la technique de progression, d’auto-secours, … en salle en hiver

Découvertes importantes en interclub au Papillon, on retrouve le collecteur fossile et une rivière en aval de l’aven Lacas. Jonction non réalisée à ce jour. Explos en attente suite aux périodes pluvieuses et au réamorçage du S2.

à l’aven Charlou sur le causse Méjean (passé de -26 à -249, explo en cours)

et à la Pierre Saint Martin, jonction du Beccero avec la grotte de l’Ours (post siphon aval à -550), basculement sur un autre bassin versant en remontant l’amont d’un affluent et découverte d’une nouvelle rivière s’écoulant vers l’ouest et vers la partie aval inconnue du BU 56. Arrêt sur rien à -600.

 

 

13 QUESTIONS DIVERSES

Jean Louis Rocher : Il serait intéressant d’organiser à nouveau une sortie handisport (id 2013) au cours de l’année 2024. Les membres de l’AG sont d’accord.

Il faut pour cela contacter Gérard Cazes et Serge Fulcrand qui ont une expérience dans ce domaine.

Bernard Piart fait la remarque que c’est une action facile à valoriser dans le dossier ANS.

Jo Brant pose le problème de la restitution des tablettes et logiciels achetées par le CDS12 pour le projet Hydroflip.

Bernard Piart demande s’il ne serait pas intéressant d’organiser les JNSC au niveau du CDS12.

L’intérêt étant de s’inscrire dans le mouvement fédéral et de se faire connaître du public assez rapidement.

Fait par le SC MJC Rodez depuis quelques années et ça marche bien.

Les dates retenues par la FFS sont fin juin et le 1^er week-end d’octobre 2024.

 

 

14 Grand Électeur du CDS12 pour l’AG de la FFS, 18 mai 2024 à Sorèze

Jean Pierre GRUAT

 

 

15  Grands électeurs AG du comité Régional du 7 avril 2024 à Saint Martory (31)

17 grands électeurs représenteront le département (164 fédérés au 31/12/2023) :

Jean-Luc BOUILLON

Eric BOYER

Véronique BOYER

Jo BRANT

Luc EYHERAGUIBEL

Jean-Pierre GRUAT

Anne Marie PIART

Bernard PIART

Hervé PLANTIER

Jérôme POISSON

Christian RIGAL

Jean-Louis ROCHER

Cédric ROQUES

Fabien ROQUES

Jean Marc ROZIERES

Jérôme SAILHAC

Stéphane VIGUIER 

16 Renouvellement du Conseil d'Administration du CDS et bureau

- Vote du renouvellement du CA :

Candidats :

Bosch Annie

Barbazanges Julie

Chevalier Hélène

Chazal Pierre

Domeyne Danièle

Julien Eric

Piart Anne Marie

Piart Bernard

Plantier Hervé

Poisson Jérôme

Rocher Jean Louis

Rigal Christian

Roques Cédric

Roques Fabien

Viguier Stéphane

Liste votée à l’unanimité, les15 candidats sont élus.

1 poste vacant : réservé médecin

3 postes vacants : femmes

 

- Vote du président du CDS 12

Le CA propose Jérôme Poisson comme président

Président adopté à l’unanimité des votants.

 

- Bureau du CDS12  voté par le CA (hormis président):

Président : Poisson Jérôme

Président adjoint : Rocher Jean-Louis

Trésorière : Barbazanges Julie

Trésorier adjoint : Plantier Hervé

Secrétaire : Viguier Stéphane

Secrétaire adjoint : Rigal Christian

 

 

Après épuisement de l’ordre du jour l’assemblée générale est levée.

 

La présidente : Anne-Marie PIART   Le secrétaire : Christian RIGAL

Le nouveau président : Jérôme POISSON    Le nouveau secrétaire : Stéphane VIGUIER

COMITE DEPARTEMENTAL DE SPELEOLOGIE

DE L'AVEYRON

Association de loi 01.07.1901

Déclaré en préfecture le 17 août 1971

déclarée au J.O le 4 septembre 1971

N° de récépissé de déclaration : 8843

N° de l’association en préfecture : W122000131

N° SIREN : 447 685 066

___________________________________

STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR

____________________________________

1- STATUTS

du 20 janvier 2024

2- REGLEMENT INTERIEUR

du 3 février 2018

_____________________________________________________________________

COMITE DEPARTEMENTAL DE SPELEOLOGIE DE L'AVEYRON

Siège social : M.J.C Rodez 1 rue St-Cyrice 12000 RODEZ

Association reconnue comme organe décentralisé de la Fédération Française de Spéléologie

Fédération Française de Spéléologie 28 rue Delandine 69002 Lyon

Comité de Spéléologie Régional Occitanie, 7 rue André Citroën, 31130 Balma

____________________________________

STATUTS DU COMITE DEPARTEMENTAL DE SPELEOLOGIE DE L'AVEYRON

TITRE I : BUT ET COMPOSITION

Article 1

L'association dite Comité Départemental de Spéléologie de l'Aveyron (ci-après dénommée C.D.S.12), créée le 4 septembre 1971 est un organisme décentralisé de la Fédération Française de Spéléologie (nommée F.F.S.). A ce titre il est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et le représentant exclusif de la F.F.S. auprès de ses membres au niveau départemental.

Sa durée est illimitée.

Le C.D.S.12 a pour but :

- La promotion de l'éthique fédérale définie par l'assemblée générale de la F.F.S. ;

- La coordination des activités de tous les groupements sportifs et spéléologues individuels affiliés à la F.F.S dans le département de l'Aveyron ;

- L'union de toutes personnes pratiquant ou étudiant la spéléologie et la descente de canyon.

• La recherche scientifique, la promotion et l'enseignement de la spéléologie et de la descente de canyon, la protection et la défense du monde souterrain et de son environnement ;

- L’apport de son concours et de celui de ses adhérents à des missions de prévention, de formation et de secours en milieu souterrain en lien avec les autorités compétentes,

- L'organisation, seul ou associé de manifestations ayant un rapport avec la spéléologie ou la descente de canyon,

- La défense des intérêts de ses membres.

Le C.D.S.12 concourt à l'éducation physique et morale de la jeunesse.

IL veille au respect de la charte de déontologie du sport établie par le Comité National Olympique et Sportif Français.

L'association a son siège social à Rodez.

Le siège social peut-être transféré dans une autre commune de l'aire géographique de compétence du C.D.S.12, sur simple décision du Conseil d'Administration

Article 2

Le C.D.S.12 est composé de tous les membres, personnes physiques ou morales, fédérés à la F.F.S. dans le département de l'Aveyron conformément à l'article 2 des statuts de la F.F.S.

Est membre individuel : toute personne physique domiciliée dans le département de l'Aveyron et affiliée à la F.F.S. au titre de "membre individuel".

Est membre de club : toute personne physique affiliée à la F.F.S., et membre d'un club dont le siège social est situé dans le département de l'Aveyron.

Article 3

L'affiliation au C.D.S.12 est liée à l'affiliation à la F.F.S. conformément à l'article 3 des statuts de la F.F.S.

Article 4

La qualité de membre du C.D.S.12 se perd avec celle de membre de la F.F.S. conformément à l'article 5 des statuts de la F.F.S., et dans les cas ou les conditions des alinéas 2 ou 3 de l'article 2 des présents statuts ne seraient plus remplies.

Article 5

Les sanctions disciplinaires applicables aux groupements sportifs affiliés au C.D.S.12, aux membres licenciés de ces groupements, et aux membres licenciés individuels du C.D.S.12 sont fixées par le règlement disciplinaire de la F.F.S, par le règlement disciplinaire particulier de lutte contre le dopage et par l'article 7 de ses statuts.

Article 6

Les moyens d'actions du C.D.S.12 sont :

- La mise en place de toutes structures chargées de réaliser chaque type d'activités fédérales répondant aux buts fixés (Commissions en relation avec les commissions nationales) ;

- Les relations avec les administrations et collectivités départementales, avec les personnes physiques ou morales ayant un rapport avec les objectifs poursuivis ;

- L'organisation de congrès ou autres manifestations départementales pour promouvoir la spéléologie dans le cadre de l'éthique fédérale définie par l'assemblée générale de la F.F.S. ;

- La mise en œuvre d'actions de formation (stages), etc.

TITRE II : L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 7

L'Assemblée Générale Départementale (nommée A.G.) se compose de représentants élus pour 4 ans par les groupements sportifs et l'Association Départementale des Individuels (nommée A.D.I.).

Ces représentants doivent être licenciés à la F.F.S.

Le nombre de représentants de chaque groupement sportif est égal à la moitié, arrondi le cas échéant au nombre entier supérieur, des licences délivrées dans le groupement sportif.

Sont éligibles comme représentants à l'A.G. tous les membres majeurs et licenciés depuis au moins un an.

Peuvent assister à l'A.G. avec voix consultative tous les licenciés du département conformément à l'article 2 des présents statuts et à titre d'invité tout autre personne dont la présence est souhaitée et approuvée par le Conseil d'Administration.

Article 8

L'A.G. est convoquée par le Président du C.D.S.

Elle se réunit au moins une fois par an à la date fixée par le Conseil d'Administration ou par le tiers des membres de l'Assemblée Générale représentant le tiers des voix.

L'ordre du jour est fixé par le Conseil d'Administration sauf lorsque ce sont les membres de l'A.G. qui ont demandé la convocation.

- L'A.G. définit, oriente et contrôle la politique du C.D.S. dans le respect de l'éthique et de la politique générale de la F.F.S. ;

- Elle entend chaque année les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration et sur la situation morale et financière du C.D.S. ;

- Elle approuve les comptes de l'exercice clos et vote le budget ;

- Elle désigne conformément au règlement intérieur du Comité de Spéléologie Régional Midi-Pyrénées (nommée C.S.R F) ses représentants à l'Assemblée Générale Régionale.

Les votes de l'A.G. portant sur des personnes physiques ont lieu à bulletin secret.

Article 9

L'A.G. est seule compétente pour se prononcer sur les acquisitions, les échanges, et les aliénations des biens immobiliers, sur la constitution d'hypothèques, et sur les baux de plus de 9 ans. Elle décide seule des emprunts.

Les procès verbaux de l'A.G. et les rapports financiers sont communiqués chaque année aux clubs et à l'A.D.I du département de l'Aveyron, au C.S.R O et à la F.F.S.

TITRE III : ADMINISTRATION

SECTION I - Le Conseil d'Administration.

Article 10

Le C.D.S 12 est administré par un Conseil d'Administration de 19 membres qui exercent l'ensemble des attributions que les présents statuts n'attribuent pas à l'A.G. ou à un autre organe fédéral.

Le Conseil d'Administration suit l'exécution du budget.

Les membres du Conseil d'Administration (nommé C.A) sont élus au scrutin secret pour une durée de 4 ans dans les conditions fixées par le Règlement Intérieur. Ils sont rééligibles.

Le mandat du C.A. expire au cours de l'année des derniers jeux olympiques d'été.

Les postes vacants au C.A. avant l'expiration de ce mandat, pour quelque cause que ce soit, sont pourvus lors de l'A.G. suivante.

Le Conseil d'Administration doit comprendre au moins un médecin licencié.

Le conseil d'administration est élu au scrutin plurinominal majoritaire à un tour dans les conditions fixées par le règlement intérieur. Sont élus les candidats et le médecin ayant obtenu le plus grand nombre de voix et à la majorité absolue des suffrages exprimés, sous réserve de respecter le quota des représentants statutaires (médecin) et la répartition homme/femme. Si la répartition homme/femme n'est pas respectée, il sera procédé au déclassement des candidats élus du sexe sur-représenté les moins bien classés au profit des candidats les mieux placés du sexe sous-représentés. Si le nombre de représentants éligibles du sexe minoritaire est insuffisant, les postes restent vacants jusqu’à l’AG de l’année suivante.

Le mode de scrutin assure le respect de la disposition du code du sport concernant le principe d'égalité des femmes et des hommes et l'égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités.. Si la proportion de licenciés d'un des deux sexes est inférieure à 25 %, 25 % au moins des sièges lui est réservé. Si la proportion de licenciés de chacun des deux sexes est supérieure à 25 %, 40% au moins des sièges sont réservés aux licenciés de chaque sexe. La proportion de licenciés prise en compte est celle effective au 31 décembre de l’année précédant l’élection. 

Ne peuvent être élus au Conseil d'Administration:

1- Les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales ;

2- Les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu'elle est prononcée contre un citoyen français fait obstacle à son inscription sur les listes électorales ;

3- Les personnes à l'encontre desquelles a été prononcée une sanction d'inéligibilité pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l'esprit sportif ;

4- Les personnes licenciées depuis moins de deux ans (à la F.F.S).

Article 11

L’A.G. peut mettre fin au mandat du Conseil d'Administration avant son terme normal par un vote intervenant dans les conditions ci-après :

• l’AG doit avoir été convoquée à cet effet à la demande du tiers de ses membres représentant le tiers des voix,

• les deux tiers des membres de l’AG doivent être présents ou représentés,

• la révocation du Conseil d'Administration doit être votée à la majorité absolue des suffrages exprimés et des bulletins blancs.

Article 12

Le C.A se réunit au moins trois fois par an.

Il est convoqué par le Président du C.D.S. La convocation est obligatoire lorsqu'elle est demandée par le quart des membres du C.A.

Le C.A. ne délibère valablement que si le tiers au moins de ses membres est présent.

Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire.

SECTION II - Le Président et le Bureau.

Article 13

Dès l'élection du Conseil d'Administration, l'Assemblée Générale élit le Président du C.D.S.

Le Président est choisi parmi les membres du Conseil d'Administration sur proposition de celui-ci.

Il est élu au scrutin secret, conformément à l'article 8 des présents statuts, à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés et des bulletins blancs.

Le mandat du Président prend fin avec celui du Conseil d'Administration.

Article 14

Après l'élection du Président par l'A.G. le C.A. élit en son sein, au scrutin secret, un bureau composé : du Président, du Président adjoint, du Secrétaire, du secrétaire adjoint, du Trésorier, et du Trésorier adjoint.

Les membres du bureau sont répartis entre hommes et femmes selon les dispositions du code du sport concernant le principe d'égalité des femmes et des hommes

Le mandat du bureau prend fin avec celui du Conseil d'administration.

 

Article 15

Le Président du C.D.S 12 :

- préside les Assemblées Générales, le Conseil d'Administration et le Bureau.

- Il ordonne les dépenses.

- Il représente le C.D.S 12 dans tous les actes de la vie civile et devant les tribunaux, notamment pour la défense et la protection du milieu souterrain et de son environnement, pour ester en justice et décider des moyens de recours nécessaires.

Article 16

En cas de vacance du poste de Président, pour quelque cause que ce soit, les fonctions de Président sont exercées provisoirement par un membre du bureau élu au scrutin secret par le Conseil d'Administration.

Dés sa première réunion suivant la vacance et après avoir, le cas échéant, complété le Conseil d'Administration ; l'A.G. élit un nouveau Président pour la durée restant à couvrir du mandat de son prédécesseur.

SECTION III - Autres organes du C.D.S 12

Article 17

Le Conseil d'Administration peut instituer toutes les commissions dont la création lui parait nécessaire. Elles doivent l'être conformément aux statuts et au règlement intérieur de la F.F.S., et la nomination de leur responsable doit répondre aux règles définies par le règlement intérieur des commissions nationales fédérales.

TITRE IV : DOTATION ET RESSOURCES ANNUELLES

Article 18

Les ressources annuelles du C.D.S 12 comprennent :Les produits des licences et des manifestations,

1. Les cotisations et souscriptions de ses membres,

2. Les subventions de l'Etat, de l’Europe, et des collectivités territoriales et des établissements publics,

4-Les ressources créées à titre exceptionnel, s'il y a lieu, avec l'agrément de l'autorité compétente,

5- Le produit des rétributions perçues pour services rendu

 

Article 19

La comptabilité du C.D.S 12 est tenue conformément aux lois et règlements en vigueur. Cette comptabilité fait apparaître annuellement un compte d'exploitation et le résultat de l'exercice.

Article 20

Les statuts peuvent être modifiés par l'A.G., dans les conditions prévues au présent article, sur proposition du Conseil d'Administration ou sur proposition du dixième des membres dont se compose l'A.G., représentant le dixième des voix.

Dans l'un et l'autre cas, la convocation, accompagnée d'un ordre du jour mentionnant les propositions de modification, est adressée aux groupements sportifs affiliés un mois au moins avant la date fixée pour la nouvelle réunion de l'A.G.

L'A.G. ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins de ses membres (représentants au moins la moitié des voix sont) présents.

Si le quorum n'est pas atteint l'A.G. est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour. La convocation est adressée aux membres de l'A.G. quinze jours au moins avant la date fixée pour la nouvelle réunion. L'A.G. statue alors sans condition de quorum.

Les statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des deux tiers des membres présents, représentants au moins les deux tiers des voix.

Article 21

Toute modification des statuts et du Règlement Intérieur du CDS 12, dès son adoption, doit être transmise au siège de la FFS. Ces modifications ne sont applicables qu’après approbation par le Conseil d'Administration de la FFS.

Article 22

L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution du C.D.S que si elle est convoquée à cet effet.

Le Conseil d'Administration doit auparavant en avoir avisé l'Assemblée Générale de la F.F.S.

Elle se prononce dans les conditions prévues par les 3 ème et 4 ème alinéas de l'article 20 ci-dessus.

Article 23

En cas de dissolution, l'A.G. désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens du C.D.S.12.

 

Article 24

Les délibérations de l'A.G concernant la modification des statuts, la dissolution du C.D.S12 et la liquidation des biens sont adressées sans délai au Président de la F.F.S

TITRE V - SURVEILLANCE ET REGLEMENT INTERIEUR

Article 25

Le Président du C.D.S.12, ou son délégué, fait connaître dans les trois mois à la Préfecture du département de l'Aveyron ou à la Sous-préfecture de l'arrondissement où il a son siège social tous les changements intervenus dans la direction du C.D.S12.

Il les communique également au siège de la F.F.S.

Article 26

Le règlement Intérieur est préparé par le Conseil d'Administration et adopté par l'Assemblée Générale.

Article 27

Les présents statuts ont été adoptés le 20 janvier 2024 par l'Assemblée Générale du Comité Départemental de Spéléologie de l'Aveyron, après avis favorable de la commission statuts et règlements fédéraux de la F.F.S, qui a reçu pouvoir à cet effet. Ils abrogent et remplacent ceux en vigueur jusqu'à cette date.

Le Président du Comité Départemental Le Secrétaire :

de Spéléologie de l'Aveyron :

Jérôme POISSON                    Stéphane VIGUIER

REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE DEPARTEMENTAL DE SPELEOLOGIE DE L'AVEYRON

TITRE I - COMPOSITION

Article 1

Tout membre du C.D.S 12 s'engage à respecter la déontologie spéléologique telle qu'elle peut être définie par l'A.G de la F.F.S.

Article 2

Le C.D.S. 12 se compose :

-de membres actifs,

-de membres d'honneur

(tels qu'ils sont définis à l'article 2 du Règlement intérieur de la F.F.S.)

TITRE II - ADMINISTRATION

SECTION I - L'Assemblée Générale.

Article 3

Le nombre de représentants élus des clubs à l'A.G. du C.D.S 12 est calculé selon le barème prévu à l'article 7 des statuts.

Le nombre de licenciés pris en compte pour le calcul est celui inscrit au 31 Décembre de l'année précédente sur le listing fédéral.

Article 4 - Convocation à l'Assemblée Générale.

L'Assemblée Générale, dite A.G., a lieu chaque année à une date fixée par le Conseil d'Administration.

La convocation à l'A.G. doit être portée à la connaissance de toutes personnes ayant droit de vote par l'intermédiaire des clubs ; ceci au moins quinze jours à l'avance.

Cette convocation précise l'ordre du jour.

Article 5 - Fonctionnement de l'Assemblée Générale.

Les décisions sont prises à la majorité simple, sauf en ce qui concerne les modifications de statuts. Il n'y a pas de vote par correspondance.

Lors des A.G. chaque délégué représentant de groupements sportifs ne peut avoir plus de deux procurations.

Article 6 - Vérificateurs aux comptes.

L'A.G. élit chaque année deux vérificateurs aux comptes pour l'exercice en cours.

SECTION II - Le Conseil d'Administration.

Article 7 - Composition du Conseil d'Administration.

Le Conseil d'administration (nommé C.A) se compose de 15 membres dont la composition et la répartition hommes/femmes sont conforme à l'article 10 des statuts du C.D.S.12.

L'appel de candidatures a lieu au moins quinze jours avant la date de l'A.G..

Les candidatures doivent être expédiées au siège du C.D.S. 12 ou déposées avant le début de l'A.G.

Article 8 - Rôle du Conseil d'Administration

Le C.A. administre le C.D.S.12 selon la politique définie par l'A.G. du C.D.S.12 et dans le respect de l'éthique fédérale.

Les réunions du C.A. sont présidées par le Président ou en son absence par le Président adjoint.

Le Conseil d'Administration peut se prononcer sur un engagement financier exceptionnel (hors budget prévisionnel) n'excédant pas au total deux fois la part des cotisations F.F.S. reversée au département de l'Aveyron pour l'année en cours.

Article 9 - Fonctionnement du Conseil d'Administration.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents. Si celle-ci n'est pas atteinte, les décisions sont prises à la majorité simple après une nouvelle discussion. En cas de partage des voix : la voix du Président, ou du Président adjoint en cas d'absence du Président, est prépondérante.

Tout membre du Conseil d'Administration absent sans excuse motivée à deux séances consécutives peut-être considéré comme démissionnaire.

Article 10 - Sanctions disciplinaires.

Elles sont définies par l'article 7 des statuts de la F.F.S. et par le règlement disciplinaire particulier de lutte contre le dopage.

Les conditions de demande d'une sanction à l'encontre d'un licencié ou d'un groupement sportif sont définies à l'article 12 du règlement intérieur de la F.F.S.

Article 11

L'interruption prématurée du mandat du Conseil d'Administration par l'A.G. entraîne le recours à de nouvelles élections dans un délais de trois mois maximum après le dépôt de la motion.

SECTION III - Le Bureau.

Article 12 - Composition du Bureau.

La composition du bureau est fixé à l’article 14 des statuts du C.D.S.12.

Les membres du Bureau, excepté le Président, sont élus par le Conseil d'administration en son sein, poste par poste, au scrutin secret, à la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour, et à la majorité simple au deuxième tour et suivant le protocole défini à l'article 14 des statuts du C.D.S.12.

TITRE III - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INDIVIDUELS (A.D.I).

Article 13

Il existe au sein du C.D.S 12 une association de fait regroupant les individuels, et dénommée Association Départementale des Individuels de l'Aveyron (nommée A.D.I)

Cette association leur permet d'être représentés aux A.G. du C.D.S. 12 dans les mêmes conditions que n'importe quels autres licenciés de groupements sportifs.

Article 14

Les élections des représentants de l'A.D.I à l'A.G Départementale sont organisées tous les ans par le C.D.S.12, et peuvent se faire par correspondance.

Le nombre de représentants est égal à la moitié ( arrondie au nombre entier supérieur le cas échéant) des licenciés individuels du département de l'Aveyron à la F.F.S.

Le vote a lieu par correspondance, chaque individuel disposant d’une voix.

Les candidats les mieux placés sont déclarés élus, dans la limite des postes à pourvoir.

Article 15

Le présent Règlement annule et remplace le précédent et toute disposition prise antérieurement par le Conseil d'Administration concernant le fonctionnement du C.D.S.12.

Fait le 3 février 2018

Le Président du Comité Départemental Le Secrétaire :

de Spéléologie de l'Aveyron :

Jérôme Poisson  Stéphane VIGUIER

3 - EQUIPE DESOBSTRUCTION DE L'EQUIPE SECOURS AVEYRON (SSF 12)

FONCTIONNEMENT ET REGLEMENT INTERIEUR

______________________________

1 – PREAMBULE : REGLEMENTATION GENERALE SUR L’EMPLOI DES SUBSTANCES EXPLOSIVES

L'acquisition, le stockage, le transport, la surveillance, l'emploi et la manipulation sont obligatoirement effectués par des personnes habilitées ou autorisées par l'autorité préfectorale, reconnues compétentes et exerçant dans le seul cadre pour lequel l'autorisation leur a été délivrée.

2 - LE CADRE REGLEMENTAIRE DU CDS 12.

2-1-Acquisition et stockage

Le CDS 12, personne morale, détient des matières explosives par le biais d'un Certificat d'Acquisition, délivré par le Préfet du département, valable un an et renouvelable, portant sur une quantité maximale pouvant être acquise en une seule fois et délivrée pour l'utilisation dans des secours réels ou entraînements et conditionné par une prise en consignation des matières explosives dans un dépôt légal.

La personne physique signataire du Certificat d'Acquisition est le responsable de l'équipe désobstruction au Spéléo Secours Aveyron .

La personne physique signataire gère le stock des matières explosives prises en consignation. Le cahier de gestion est détenu par le consignataire.

Le Certificat d'Acquisition vaut autorisation de transport pour le demandeur (personne morale).

2-2-Utilisation dans le cadre des actions de formation et entraînements.

Seuls les artificiers dits "spécialistes" de l'équipe désobstruction du CDS 12 et, sous leur contrôle, du personnel possédant un Certificat de Préposé au Tirs (CPT) en cours de validité, peuvent manipuler les substances explosives. La liste de ce personnel est fixée dans le Plan Secours Départemental.

Les artificiers de l'équipe désobstruction sont responsables de l'utilisation des matières explosives (emploi, sécurité, chargement tirs, mise à feu, vérification après les tirs, purges éventuelles, traitement des ratés, etc., ).

L'artificier est le seul habilité à charger, à amorcer les tirs, et à la mise à feu. Il doit le premier retourner sur le lieu du tir pour vérifier que tous les amorçages ont fonctionné et mettre en sécurité, notamment le contrôle des gaz d'émanation (Monoxyde de carbone et vapeurs nitreuses) avant l'évacuation éventuelle des déblais ou avant tout passage dans la zone du tir.

3 - REGLEMENT INTERIEUR

Article 1 : Tout le personnel SSF 12 amené à utiliser les substances explosives aura une assurance qui couvre les risques liés à l'activité, incluant une responsabilité civile, défenses et recours. Cette assurance sera soit souscrite auprès de la Fédération Française de Spéléologie ou bien il sera produit une attestation de son assureur.

Le personnel participant aux entraînements de l'équipe sera membre de la Fédération Française de Spéléologie.

Article 2 : Sur le lieu d'utilisation des explosifs, le responsable de l'équipe désobstruction du SSF 12, ou en son absence un artificier spécialiste délégué, assurera le rôle de chef de chantier et sera donc responsable de la gestion et de la surveillance des substances explosives.

Article 3 : Le responsable de l'équipe désobstruction du SSF 12 tiendra à jour un cahier dit "actions de formation et entraînement de l'équipe désobstruction du SSF 12", où seront notés : les quantités de matières explosives utilisées, les dates et lieux d'utilisation, le nom des artificiers spécialistes et du personnel ayant un CPT de l'équipe SSF 12 participant à la sortie, le nom du chef de chantier et y sera joint sur demande un compte rendu succinct du déroulement de l'action de formation ou d’entraînement.

Article 4 : Le personnel de l'équipe désobstruction du SSF 12 doit participer régulièrement à des entraînements mettant en situation l'ensemble du personnel secouriste du SSF (exercices ou stages départementaux, régionaux et nationaux).

Article 5 : Un stock minimum de matières explosives sera maintenu en dépôt chez le consignataire pour pouvoir débuter une opération de secours réelle.

Article 6 : Le présent règlement ne subroge pas à la réglementation en vigueur sur l'emploi des explosifs en France.

Article 7 : Le Règlement Intérieur est adopté en Assemblée Générale du Comité Départemental de spéléologie de l'Aveyron le 3 février 2018.

Le Président du CDS 12 Le secrétaire

Jérôme POISSON Stéphane VIGUIER

Comité départemental de spéléologie de l’Aveyron

1, rue Saint Cyrice, 12000 Rodez

Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Procès verbal du conseil d’administration du CDS12 du 08/02/24 à Millau

 

Présents : Julie Barbazanges (trésorière), Annie Bosch, Eric Boyer (responsable de la commission secours), Pierre Chazal, Eric Julien (responsable de la commission plongée), Anne-Marie Piart, Bernard Piart, Hervé Plantier (trésorier adjoint), Jérôme Poisson (président), Christian Rigal (secrétaire adjoint), Jean Louis Rocher (président adjoint), Fabien Roques, Stéphane Viguier (secrétaire, responsable de la commission communication).

Absents excusés : Hélène Chevalier, Danièle Domeyne (responsable de la commission environnement), Cédric Roques.

 

1) Désignation des responsables et point sur les commissions

 

Commission secours :

 

Eric Boyer reste responsable de la commission secours.

Dates à retenir :

    - Un week-end de formation aux techniques du SSF est organisée les 27 et 28 avril 2024 très probablement à Veyreau.

    - L’exercice préfectoral aura lieu soit le premier, soit le 8 juin 2024, il fait parti des exercices préfectoraux officiels obligatoires pour la préfecture de l’Aveyron.
Il comportera en principe un entraînement aux techniques de désobstruction.

Le choix de la cavité n’est pas encore arrêté mais celles envisagées sont : l’aven des patates et l’aven Lacas.

    - Un exercice secours régional Grands Causses aura probablement lieu le week-end des 12 et 13 octobre 2024, à confirmer cependant avec Jean Michel Salmon du CTDS 34 qui n’a pour l’instant pas de visibilité sur les dates de SSF34. La cavité envisagée est l’aven des 4 vents.

La demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Aveyron est à faire, le dossier est quasiment finalisé par Eric Boyer.

Fabien Roques précise que les kits ASV ont été remis à jour. Tout ce qui était manquant ou périmé a été racheté mis à part les couvertures de survie réutilisables et les chaufferettes réutilisables.

 

Commission enseignement :

 

Cyril Guesdon reste responsable de la commission enseignement, il sera assisté par Bernard Piart pour organiser le stage de recyclage des cadres au niveau administratif et un stage de perfectionnement technique à l’automne.

Date à retenir :

    - Un stage de perfectionnement technique aura lieu les 9, 10 et 11 novembre 2024 au gîte de Rieisse qui est déjà réservé.

Un demande de subvention auprès de l’ANS peut-être faite pour ce stage de perfectionnement.

Un subvention de 250€ a déjà été perçue en 2023 de la part de l’ANS pour le recyclage des cadres. Si le stage ne se fait pas en 2024, cette somme devra être provisionnée dans le budget en fonds dédiés.

Jean Louis Rocher fait la remarque qu’il pourrait être intéressant d’organiser un calendrier en amont des stages pour avoir une visibilité des dates à plus long terme.

 

Commission Environnement :

 

Danièle Domeyne reste responsable de la commission environnement.

Jean Louis Rocher fait la remarque qu’il est dommage qu’on ne participe pas plus souvent à la réunion de la commission environnement de CSRO qui a lieu au moment du congrès régional Occitanie.

Il est rappelé qu’il existe notamment un site nommé PoK-spéléo qui permet de faire un inventaire participatif des Pollutions des sites Karstiques en Occitanie : www.pok-speleo.fr/

 

Commission plongée :

 

Eric Julien reste responsable de la commission plongée.

Frédéric Aragon et Rémi Richard sont inscrits au stage plongée du SSF national qui aura lieu au mois de mai 2024 dans l’Ardèche.

 

Commission publication Baumas 2 :

 

Une commission voit le jour pour préparer la publication de l’ouvrage Baumas 2.

Le responsable de cette commission est Christian Rigal.

Le CA donne son aval pour que la responsabilité de la mise en page soit confiée à Didier Rigal qui se propose de le faire.

Pour préparer la publication :

    - Un groupe de travail et un groupe de relecture doit être créé rapidement.

    - Il est nécessaire de créer une charte de rédaction pour les auteurs.

    - Il serait intéressant d’avoir un maximum d’articles et de topographies disponibles d’ici fin décembre 2024.

    - Il faut penser à prévoir les photos.

L’envoi à l’éditeur doit se faire environ un mois avant, il faut donc que l’épreuve soit bouclée fin mai 2025 pour envisager une publication pour le rassemblement caussenard qui aura lieu en septembre 2025.

 

Commission Karsteau :

 

Pierre Solier reste référent de la commission Karsteau.

Christian Rigal précise qu’il devrait y avoir des avancées sur le causse de Séverac courant 2024 au vu des nouvelles informations qui ont été récupérées (fichier Loiseleur).

 

Commission communication :

 

Stéphane Viguier reste responsable de la commission communication.

Le CA du CDS12 acte la décision de créer une nouvelle adresse mail officielle du CDS 12, il s’agit de l’adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Cette adresse sera consultée par le président du CDS12 et les codes seront transmis aux président(e)s successifs pour une meilleur continuité des informations.

Le site internet actuel du CDS12 a été mis à jour avec les dernières coordonnées.

Suite à l’assemblée générale du CDS12, il est également décidé de lancer un groupe de travail pour réfléchir à la création d’un nouveau site du CDS12.

Un mail en ce sens sera envoyé aux fédérés rapidement.

 

Commission canyon :

 

Nicolas Rigal reste référent de la commission canyon.

 

2) Modification de l’adresse postale du CDS12

 

Il est décidé de maintenir l’adresse postale du CDS12 à la MJC de Rodez notamment pour des raisons de simplicité pour récupérer le courrier. Transférer l’adresse au CDOS impliquerai d’y passer régulièrement pour récupérer le courrier. A ce jour aucun membre du CA ne va régulièrement au CDOS alors qu’un certain nombre vont régulièrement à la MJC.

L’adresse reste donc : MJC Rodez, section spéléo, 1 Rue Saint-Cyrice, 12000 Rodez

 

3) Gestion administrative du compte Asso

 

Julie Barbazanges remplace Eric Boyer, à sa demande, pour la gestion des subventions sur le compte Asso.

 

4) Demandes de subventions diverses

 

La limite de dépôt pour la demande de subvention du FDVA (Fond de Développement de la Vie Associative) est le 27 février. Le CDS ne peut pas demander de subvention de fonctionnement cette année car c’est une demande qui ne peut se faire que tous les deux ans.

Une demande de subvention de projet peut cependant être demandée. Jean Louis Rocher réfléchit à demander une subvention pour un projet handisport mais le délai étant contraint, ce n’est pas sûr que cette subvention puisse être demandée cette année.

ANS : Le compte rendu de l’année 2023 est à faire avant le 30 juin, il sera fait par Eric Boyer.

La nouvelle demande de subvention à l’ANS sera à faire au mois d’Avril mais les documents nécessaires n’ont pas encore été transmis.

 

5) Achats de baudriers

 

Les baudriers qui avaient été achetés pour Millau 2013 ne sont plus aux normes EPI

L’année dernière, il a été décidé de racheter 10 casques et éclairages avec une subvention de l’ANS.

Après discussion, il est décidé d’acheter 5 baudriers type MTDE Club, 5 baudriers type MTDE Varonia, 10 MAVC à fermeture trilock et 10 paires de longes.

Ces baudriers et casques pourront servir pour les actions du CDS12 mais pourront également être empruntés par les clubs aveyronnais pour leurs actions.

 

6) Représentation du CDS12 en cas d’indisponibilité du président

 

Il est décidé que la représentation sera faite par le vice président.

 

7) Collaboration avec le labo géosciences de Montpellier

 

Jérôme Poisson explique qu’il a eu contact avec le laboratoire de géosciences de Montpellier.

Il est proposé aux spéléos du CDS12 d’aller déposer des sondes qui permettront aux chercheurs d’en savoir plus sur la dynamique des eaux souterraines. Cette collaboration impliquerait quelques sorties par an avec la participation de quelques spéléos.

En parallèle le laboratoire de géosciences propose de faire une présentation géologique et des outils de mesures aux fédérés du CDS12.

Les membres du CA trouvent la proposition intéressante et décident d’y donner suite.

Un mail pour recenser les personnes intéressées et proposer une date pour la présentation sera envoyé prochainement.

 

8) Brochage de l’aven de 4 vents

 

Le matériel pour le brochage de l’aven des 4 vents est arrivé, c’est Cédric Roques qui l’a récupéré.

Il est envisagé de démarrer le brochage au mois de Mars.

Une demande de faire une formation au brochage en parallèle a été faite. La faisabilité va être étudiée.

Le CA décide de proposer, s’il l’accepte, à Cédric Roques d’organiser le brochage. Il effectuera un recensement des personnes intéressées et compétentes pour placer des broches.

 

9) Accès aux comptes et comptabilité

 

Actuellement Julie Barbazanges, Eric Boyer et Hervé Plantier ont accès aux comptes du CDS12. Il est décidé de maintenir ces trois accès, même si Eric Boyer ne fait plus parti du CA, pour simplifier la future gestion de la vente de l’ouvrage Baumas 2.

Le président Jérôme Poisson donne donc pouvoir à Eric Boyer de conserver ses accès aux comptes du CDS12 malgré le fait qu’il ne soit plus membre du CA.

Hervé Plantier rappelle que pour ceux qui le souhaitent, il est important d’abandonner ses frais engagés avant l’AG du CDS12 pour que les sommes abandonnées puissent être intégrées dans l’exercice comptable de l’année.

 

10) Informations diverses

 

La mise à jour de la liste de diffusion du CA élargi a été faite, cette liste comprend les personnes suivantes :

    - Les membres du CA élu.

    - Les présidents de clubs.

    - Les présidents de commissions.

Une réunion pour démarrer l’organisation du rassemblement caussenard 2025 sera proposée aux personnes intéressées au cours de l’automne 2024.

L’objectif sera de décider d’un lieu avant la prochaine AG du CDS12 qui devrait avoir lieu en janvier 2025. Le lieu pourrait être Veyreau puisque le dernier rassemblement n’a pas pu s’y dérouler.

 

Pour le CA du CDS 12

Stéphane Viguier

Secrétaire

COMITE DEPARTEMENTAL DE SPELEOLOGIE DE L’AVEYRON

1 rue St Cyrice, 12000 RODEZ

Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Tel : 06 76 24 12 66

 

PROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION du 19 décembre 2023, à Millau

Présents : PIART Anne-Marie (Présidente), BOUILLON Jean-Luc (Président adjoint), PLANTIER Hervé (Trésorier), BOYER Eric (Trésorier adjoint et commission secours), DOMEYNE Danièle (secrétaire adjointe), PIART Bernard (CT SSF Adjoint), RIGAL Christian (secrétaire), GRUAT Jean-Pierre (chargé de mission ANS), JULIEN Eric .

Invitée : Julie BARBAZANGES

Excusés:ROCHER J-Louis (CT SSF 12)

1 Préparation AG 2023

L’AG se tiendra le samedi 20 janvier à VEYREAU à 13h 30. Repas en soirée et interclub le 21 janvier.

Proposition : augmenter le nombre de membres du CA de 15 à 17 ou 19. celle fera l’objet d’un vote en AG extraordinaire à 13 h 30 et donc d’une modification des statuts si nécéssaire.

On sera en 2024, année élective. Renouvellement du Conseil d’Administration, CA, (15 membres ou plus) et du bureau. Un appel à candidature sera fait.

On limitera drastiquement la durée de la réunion administrative. 10 minutes par commission, un peu plus pour commission secours, 10 min rapport moral, un peu plus pour financier (bilan et prévisionnel), 10 min voire moins pour intervention CDOS et DDJS.

On réintroduit un rapport des clubs avec vidéo projection si possible.

Questions diverses à soumettre avant l’AG.

Repas du soir

Jean-Luc s’occupe du plat principal (traiteur) + boissons et pain. Eric J : Roquefort

Interclub le dimanche

L’aven de la Tride sera exceptionnellement accessible et équipé.

On équipera aussi l’aven des Patates et l’aven Armelle.

2 Commande groupée de matériel

La commande groupée départementale est en train d’être finalisée (Caillou).

3 fournisseurs : Horizon Millau et Cévennes Evasion pour des montants équivalents et Croque montagne pour renouvellement des éclairages casques du CDS.

Renouvellement baudriers du CDS. Le CDS doit-il posséder des baudriers, complets ou pas ou on laisse cela aux clubs avec aide du CDS ? Le débat a été engagé mais pas tranché. Décision au prochain CA.

Si décision positive l’achat pourrait être fait début 2024 avec demande ANS correspondante.

3ANS 2020 dossier suivi par Eric Boyer

L’admistration nous demande de rendre les aides perçues en 2020 (covid), soit 400 € pour rassemblement caussenard reporté en 2021 et 500 € stage perfectionnement annulé.

Ça devrait se résoudre en notre faveur pour les 400 du caussenard puisque l’action a été réalisée. Pour les 500 du stage perf, on pourrait les justifier par une formation secours.

4Conventions sites de pratique

- Gouffre de Barriac (site d’initiation technique), une convention entre le propriétaire, la commune de Bozouls et le CDS est en cours. Validée par la FFS . On attend le retour de la commune de Bozouls pour la signature finale.

- contact avec M. Geoffroy Barnabé de la com-com de Millau qui s’inquiète pour l’accès à certaines cavités du causse Noir. Relation avec certains propriétaires . A suivre.

- B Piart propose de rencontrer le représentant départemental de la chasse (fait par des associations de motards) pour éventuellement débloquer l’accès à certains sites situés dans une réserve de chasse (causse noir…). Le CA valide la proposition.

5 Environnement Danièle Domeyne

- La réunion Natura 2000 nous concernait pour les chauve-souris.

En résumé : une synthèse de tous les comptages de chiroptères sur le site du Boundoulaou a été réalisée par Christophe Liauzon (LPO). La baisse des effectifs serait peut-être moins importante que ce l’on pouvait craindre. Cela reste à confirmer.

Rapport de C. Liauzon à consulter.

- commission locale de concertation et de suivi carrière de Puech hiver, commune de Salles-la-Source. Réunion du 20 décembre suivie par André Espinasse et Christian Rigal accompagnés par Bernard Benoît de Coignac résidant de la commune concernée..

En résumé concernant l’hydrogéologie : l’extension de la carrière (située à proximité voire au-dessus du collecteur supposé Tindoul- Salles-la-Source) devrait être plus réduite que prévue, 3 ha, exploitation sur 20 ans, 200 000 t/an. Par contre approfondissement de la carrière autorisé de l’altitude 560 m à 545 m ce qui fait que le bassin de rétention des eaux pluviales actuel à l’altitude 560 ne serait plus totalement fonctionnel. Un nouveau bassin serait créé dans la zone d’extension, capacité de 4000 m³. Suivi par ANTEA, l’hydrogéologue passe chaque année. Un projet de remise en état du site, dans 20 ans, a été présenté (Benoît JOURDA nouveau chef de carrière et Laurent ROUSSEL géologue du groupe CMGO).

Proposition (Bernard Benoît et André) : faire des mesures de la vitesse d’infiltration des eaux pluviales qui peuvent stagner au point bas actuel et impacter le réseau souterrain. Les responsables de la carrière n’y sont pas opposés.

Par ailleurs il avait été acté lors d’une précédente réunion que nous (spéléos) pourrions nous rendre sur le site une fois par an pour observer voire (sous réserve) explorer des cavités qui se seraient ouvertes. Nous (André-Christian) avons proposé une visite pour ce printemps.

- Convention avec Syndicat de Rivière Aveyron Amont et aussi Lot amont : B Piart nous a transmis le projet de convention. A étudier et à décider au niveau CDS .

En résumé il s’agirait de mettre à disposition notre connaissance du secteur (causse Comtal et causse de Séverac), de proposer et participer à certaines actions qui seraient financées par les syndicats de rivière : traçages, mesures de débit, topo 3D pour suivi de l’ensablement d’une perte en lien avec risques innondations à Bertholène etc…

Ce dossier est plus particulièrement suivi par Erwann CABON, spéléo MJC Rodez et par ailleurs salarié du Syndicat Viaur, donc spécialiste de ces problématiques liées aux eaux.

- Projet de méthaniseur, secteur karstique de Bozouls, sur le bassin d’alimentation de la grotte de l’Espoir et de la source du lavoir. Info donnée par B Piart sur indication de B. B. de Coignac. Le CDS se positionne-t-il ? Délégation à un représentant local ?

6 Divers

AG FFS : nouveau, les clubs seront représentés, 1 grand électeur si moins de 50 fédérés, 2 GE si plus de 50 fédérés.

Durzon : Hervé nous informe qu’une coupe de chênes centenaires a été faite autour de la source. On ne connaît pas le projet du SIAEP du Larzac. A suivre.

Agence Départementale du Sport (Aveyron sport) : suivi par Bernard Piart

Organisation tripartite : CDOS, Conseil Départemental, élus.

Lors de notre dernière réunion de CA ...je vous ai fait un rapport sommaire de l'AG de l'Agence Départementale du Sport (Aveyron Sport) ...à laquelle nous avons participé avec Anne Marie pour le compte de notre CDS12. Cette Agence est devenue un incontournable, obligatoire, pour continuer à "rester dans le coup" du développement du sport  (Défense, Aides ...), et j'espère que notre prochaine équipe au CDS12 saura en pendre la mesure. C'est surtout les orientations fixées par le groupe de travail du Collège 3 qui nous intéresseront !

Le nom du Conseiller Territorial Sport du Conseil Départemental, qui a remplacé Pierre Duffau, qui est chargé de nos disciplines de "Pleine Nature" est Clément PAPET. A mon avis, le Conseil départemental/service des Sports est à inviter à notre AG de Veyreau en Janvier ...et c'est peut être lui, ou Laurent Burguière (Directeur des Sports) qui viendra (...s'ils viennent !)

Aven Noir

Eric Boyer demande s’il y a encore des visites organisées. Cela a été demandé par des spéléos extérieurs au département. En fait on ne sait pas vraiment.

Découverte d’une nouvelle grotte sur le causse de Villefranche, environ 500 m, après plongée et pompage.

Pour le CA du CDS 12

Christian RIGAL

Secrétaire